Déposée le 11 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIMOTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISTRIMOTOR.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIMOTOR domicilié(e) 4, Avenue du Crêt du Maure,74000 Annecy - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 892 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIMOTOR M. Alexandre HARBIN domicilié(e) 4, avenue du Crêt du Maure,74000 Annecy - 74000 - France.
La marque DISTRIMOTOR.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIMOTOR SARL - 4, Avenue du Crêt du Maure,74000 Annecy - 74000 - France - SIREN 432892412
DISTRIMOTOR M. Alexandre HARBIN - 4, avenue du Crêt du Maure,74000 Annecy - 74000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Culasses de moteur pour véhicule terrestre. pompes (partie de moteur) . dispositif d'allumage pour moteur à explosion. culasses et cylindres de moteur. dispositif anti pollution pour moteur. injecteurs pour moteur. pistons de moteur. moteurs pour véhicules terrestres. accouplement et organes de transmission pour véhicules terrestres. boîtes de vitesses pour véhicules terrestres. turbines pour véhicules terrestres. circuits hydrauliques pour véhicules terrestres. télécommunication par réseau informatique, téléphonique, satéllitaire ou hertzien. services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satéllitaire ou hertzien. service de transmission d'information, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satéllitaire ou hertzien. Tous ces services étant relatifs aux moteurs de véhicules et à leurs pièces constitutives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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